Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PPS PLAN DE PREVOYANCE SIMPLIFIE
Marius ROMAND

Numéro de dépôt :
1708829
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2001

Présentation de la marque PPS PLAN DE PREVOYANCE SIMPLIFIE

Déposée le 25 novembre 1991 par Marius ROMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PPS PLAN DE PREVOYANCE SIMPLIFIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Marius ROMAND, domicilié(e) La Place, 38110 DOLOMIEU - France.

La marque PPS PLAN DE PREVOYANCE SIMPLIFIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PPS PLAN DE PREVOYANCE SIMPLIFIE est expirée depuis le 25 novembre 2001.

Marius ROMAND a également déposé les autres marques suivantes : C.E.P.R.E.S.E CENTRE DE PROVOYANCE, D'EPARGNE ET DE RETRAITE DU SUD-EST , SOLUTION ASSISTANCE , SANTE ALTERNATIVE , MA COMPLEMENTAIRE S'OCCUPE DE TOUT JE PRESENTE MA CARTE, JE N'AI RIEN A PAYER ! COMBIEN JE VOUS DOIS? RIEN, VOUS ETES ASSUREE CHEZ REPAM. , URGENCE , SANTE DIRECTE , GVI GARANTIE VIAGERE IMMEDIATE , M.A.G.V.I. MODULAIRE A GARANTIE VIAGERE IMMEDIATE , SOLUTION EPARGNE , PHARMAPREV PLAN DE PREVOYANCE DES PHARMACIENS


Marius ROMAND - La Place, 38110 DOLOMIEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Contrat d'assurance prévoyance collective de personnes à adhésion facultative