PPS PLAN DE PREVOYANCE SIMPLIFIE
Présentation de la marque PPS PLAN DE PREVOYANCE SIMPLIFIE
Déposée le 25 novembre 1991 par Marius ROMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PPS PLAN DE PREVOYANCE SIMPLIFIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PPS PLAN DE PREVOYANCE SIMPLIFIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PPS PLAN DE PREVOYANCE SIMPLIFIE est expirée depuis le 25 novembre 2001.
Marius ROMAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18